|
Association Québécoise des Thérapeutes Naturels
TERMES D'UTILISATION
En accédant à notre site, vous acceptez ces termes d'utilisation. Ceci est une entente légale entre vous, l'utilisateur, et l'AQTN.
En vous enregistrant, vous acceptez d'agir conformément avec les termes de services. Vous certifiez que toutes les informations soumises sont exactes.
SOUS AUCUNE CIRCONSTANCE AQTN NE SERA TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES INCIDENTIELS, NON-CONSÉQUENTIELS, CONSÉQUENTIELS, SPÉCIALS, DIRECTS OU INDIRTECTS reliés à cette entente, même si AQTN a été informé ou était autrement informé d'une telle possibilité. AQTN ne sera, sous aucune circonstance, responsable de dommages directs encourus par n'importe quelle raison ou cause d'action résultant de cette entente au-delà des frais payés par un seul membre pour lequel les dommages sont encourus.
Les membres de l'AQTN ne sont pas autorisés à faire les activités suivantes:
- Contrevenir aux droits d'auteur de toute tierce partie, brevet ou marque de commerce.
- Contrevenir aux droits d'auteur de toute tierce partie, autres droits de propriété ou de publicité.
- Toute action judiciare menaçante contre AQTN ou ses membres.
- Soumettre des documents de vérification modifiés ou falsifiés.
Auriez-vous une Question?
Cliquer ici pour demander plus d'informations.